Mentions légales
Le site alicegenestout-orthopedagogue.fr est édité par Alice GENESTOUT EI dont le siège social est situé 32 rue de la Vallée 22190 PLERIN.
N° SIRET : 99106511100023
Le Directeur de publication est Alice GENESTOUT.
Contact : alice.genestout@gmail.com
Adresse postale : Alice GENESTOUT EI, 32 rue de la Vallée, 22190 Plérin.
Ce site est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé à :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street,
6023 Larnaca, Chypre
L’hébergeur est joignable via le lien suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Conditions générales d’utilisation
Le site alicegenestout-orthopedagogue.fr constitue un ouvrage intellectuel protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site alicegenestout-orthopedagogue.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site alicegenestout-orthopedagogue.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alice GENESTOUT EI.
Le site alicegenestout-orthopedagogue.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site alicegenestout-orthopedagogue.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Alice GENESTOUT EI s’efforce de fournir sur alicegenestout-orthopedagogue.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site alicegenestout-orthopedagogue.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site alicegenestout-orthopedagogue.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Alice GENESTOUT EI ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération et mis-à-jour.
Le site alicegenestout-orthopedagogue.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Ni alicegenestout-orthopedagogue.fr, ni l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Droits d’auteur – Copyright
Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site alicegenestout-orthopedagogue.fr sont, sauf mentions particulières, la propriété de Alice GENESTOUT EI.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de Alice GENESTOUT EI, est interdite.